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Délibérations

Délibérations

27 résultats pour la valeur "2008" du filtre Année, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "Coopération" du filtre Domaine

Avenant à la convention 2007-2009 relative au fonctionnement et au financement de l'INFOBEST Vogelgrun/Breisach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 28/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION INTERNATIONALE - ATTRIBUTION DE DEUX SUBVENTIONS POUR DES ACTIONS DE DEVELOPPEMENT MENEES AU BANGLADESH ET AU BURKINA FASO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE D'URGENCE INTERNATIONAL - AIDE EN FAVEUR DE LA BIRMANIE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ADHESION AU CLUB D’AFFAIRES FRANCO-ALLEMAND DU RHIN SUPERIEUR-OBERRHEIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A 4 PROJETS AU TITRE DU FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION TRIENNALE DE FONCTIONNEMENT DE L'EURODISTRICT TRINATIONAL DE BALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MOBILISATION DES CREDITS D'ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE CADRE DE LA GESTION DE LA SUBVENTION GLOBALE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (2007/2009)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS RELATIVE AU PROJET SIGRS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COOPERATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW (POLOGNE) ACCUEIL D'UNE DELEGATION POLONAISE DU 27 AU 30 OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 17/10/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Assemblée : Commission Permanente
Date : 05/09/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE CONVENTIONS DE PARTENARIAT RELATIVES AU FONCTIONNEMENT DES CENTRES DE RESSOURCES ET D’INFORMATION DES BENEVOLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2008 - Opérations "au coup par coup" - 2ème liste (C021 - chapitre 204).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A L'ANIMATION SPORTIVE LES ACTIONS EN FAVEUR DES CLUBS SPORTIFS ET DES TITULAIRES DU BAFA-BAFD

Assemblée : Commission Permanente
Date : 04/07/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN PROTOCOLES DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN OEUVRE DES ZONES D'ACTIVITES D'INTERET DEPARTEMENTAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PLAN DE REVITALISATION ECONOMIQUE DU HAUT-RHIN LABELLISATION ET PROTOCOLE DE PARTENARIAT POUR LA MISE EN ŒUVRE DE LA PEPINIERE D’ENTREPRISES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE SIERENTZ

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 23/05/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Contrat d'assainissement avec les communes de GUNSBACH, MUNSTER, SOULTZEREN, WALBACH, STE MARIE AUX MINES, la Communauté de Communes de la Vallée Noble et le SIVOM de l'agglomération mulhousienne (renforcement hydraulique).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme de rénovation urbaine de MULHOUSE. Aides départementales à l'acquisition foncière pour la réalisation de logements aidés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise à disposition des locaux des pôles gérontologiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Construction du collège de Burnhaupt-le-Haut - réajustement budget travaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

OPAH - Renouvellement urbain n° 2 de MULHOUSE. Convention relative à la mise en place d'un préfinancement des subventions publiques.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subvention au CRDP d'Alsace.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Subventions diverses aux associations.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Garantie Départementale d'Emprunt Associatio Marie-Pire - Altkirch

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme : vie scolaire. Aides pour les concours scolaires locaux.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 08/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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